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Marques déposées par la société ESPACE DES ARTS EPCC
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Instances
Marque expirée - Marque en non vigueur

Instances
ESPACE DES ARTS EPCC

Numéro de dépôt :
3550855
Date de dépôt :
21/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2018
Instances de ESPACE DES ARTS EPCC

Présentation de la marque Instances

Déposée le 21 janvier 2008 par la société ESPACE DES ARTS EPCC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Instances »

Le déposant est la société ESPACE DES ARTS EPCC domicilié(e) 5 BIS AVENUE NICEPHORE NIEPCE,71100 CHALON SUR SAONE - 71100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 685 836 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESPACE DES ARTS domicilié(e) 5 BIS AVENUE NICEPHORE NIEPCE,71100 CHALON SUR SAONE - 71100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Instances est expirée depuis le 21 janvier 2018.

ESPACE DES ARTS EPCC a également déposé les autres marques suivantes : Instance


ESPACE DES ARTS EPCC - 5 BIS AVENUE NICEPHORE NIEPCE,71100 CHALON SUR SAONE - 71100 - France - SIREN 487685836


ESPACE DES ARTS - 5 BIS AVENUE NICEPHORE NIEPCE,71100 CHALON SUR SAONE - 71100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-26

Publication - Publication le 29 févr. 2008 au BOPI 2008-09

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; réservation de places de spectacles.